Перевод: с французского на русский

с русского на французский

dispositions générales

См. также в других словарях:

  • Règles générales d'urbanisme — Règlement national d urbanisme De nombreux villages ont une faible pression foncière, et ne ressentent pas le besoin de se doter d un document d urbanisme. Ils sont alors soumis au Règlement national d urbanisme Le droit de l urbanisme en France… …   Wikipédia en Français

  • Juntes générales de Biscaye — Juntas Generales de Bizkaia Bizkaiko Batzar Nagusiak Type …   Wikipédia en Français

  • Archives générales du royaume — Archives de l État en Belgique Pour les articles homonymes, voir AGR. Façade des Archives générales du Royaume à Bruxelles …   Wikipédia en Français

  • Cahier des clauses techniques generales — Cahier des clauses techniques générales Le cahier des clauses techniques générales (CCTG) est un document qui fixe « les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature »[1] dans le cadre d un marché… …   Wikipédia en Français

  • Elections generales peruviennes de 2006 — Élections générales péruviennes de 2006 Pérou Cet article fait partie de la série sur la politique du Pérou, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français

  • Élections générales du Pérou (2006) — Élections générales péruviennes de 2006 Pérou Cet article fait partie de la série sur la politique du Pérou, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français

  • Cahier des clauses techniques générales — Le cahier des clauses techniques générales (CCTG) est un document qui fixe « les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature »[1] dans le cadre d un marché public. Le CCTG est divisé en fascicules,… …   Wikipédia en Français

  • Élections générales péruviennes de 2006 — Pérou Cet article fait partie de la série sur la politique du Pérou, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français

  • Code de la route en France — Pour consulter un article plus général, voir : Code de la route. métonymie …   Wikipédia en Français

  • DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… …   Encyclopédie Universelle

  • Protection sociale agricole — Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s applique aux non salariés agricoles.… …   Wikipédia en Français

Поделиться ссылкой на выделенное

Прямая ссылка:
Нажмите правой клавишей мыши и выберите «Копировать ссылку»